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Module 8 : Droit de la famille dans l'Islam   فقه الأسرة  

  •   Présentation et objectifs: 

            De nos jours, le droit de la famille est le domaine qui s'inspire le plus de la législation islamique dans la plupart des pays musulmans. Car, bien qu'influencé par les évolutions considérables de nos sociétés contemporaines, il garde cependant une empreinte religieuse indéniable.
            L'intérêt de ce module est double : scientifique et pratique, car il offre aux étudiants l'essentiel de la jurisprudence islamique en matière du droit de la famille, mais aussi les avis juridiques (fatāwā) contemporains qui tiennent compte des situations particulières vécues dans le contexte occidental.  En rappelant  succinctement les  éléments juridiques du droit civil français. 
 
·        Durée: un trimestre scolaire, à raison de 2h/ semaine


·        Programme détaillé:


Introduction 


I.            Le mariage
1. Finalités du mariage 
a) L'épanouissement
b) Préserver la filiation
c) L'éducation des enfants
d) Perpétuer sa propre existence
e) Vivre un amour serein
f) Assouvir le désir sexuel
g) Créer des liens nouveaux entre familles
h) Protéger les droits des conjoints et des enfants

2. Le statut juridique 

3. Les femmes interdites en mariage
3-1) Les femmes interdites définitivement
3-2) Les femmes interdites provisoirement
3-3) Le mariage d'une musulmane avec un non musulman

4. Les fiançailles 
a) Types de fiançailles
b) Les critères de choix du conjoint
c) La rencontre avec la fiancée
d) La rupture des fiançailles et ses conséquences
 

5. Le contrat de mariage
a) Caractéristiques du contrat de mariage 
b) L'enregistrement officiel du mariage
c) Recommandations relatives au contrat de mariage 
d) Les contrats interdits 
d1)   Le mariage temporaire ou de jouissance 
d2)   Le mariage en vue de rendre licite la lemme divorcée trois fois l'ex-époux
d3)   Le mariage d'un homme en état de sacralisation
d4)   Le mariage annulant la dot
d5)   Le mariage d'un homme atteint d'une maladie mortel
d6)   Le mariage blanc
 
e) Les contrats discutés
1. Le mariage misyār
2. Mariage dit "religieux ou coutumier "
3. Le mariage secret
f) Les conditions de validité du contrat de mariage
1) Le consentement des deus parties
2) Les deux témoins
3) La dot
4) Le tuteur
g) Les effets de droit d'un contrat de mariage 
h) Les clauses dans un contrat
1) Clauses contraires aux effets prévus par le contrat
 2) Clause stipulant que le pouvoir de divorcer soit attribué (aussi) à la femme
3) Clauses non contraires aux effets prévus par le contrat
 
i)  Droit conjugaux commu
 I) La cohabitation selon la convenance
2) La vie intime
3) Régime matrimonial

I.            Le divorce  

 1. Le divorce dans les religions révélées  
2.Le divorce dans le droit français  
3. Le divorce est-il une affaire de parole ? 
4.Définition
5.Causes principales du divorce  
a) Causes sociales
b)Causes psychologiques
c) Causes économiques
d) Causes religieuses 
 
6. La commission de réconciliation
7. Statut légal du divorce. 
8. Qui a le droit de divorcer  ?
 9. Les conditions concernant celui qui prononce le divorce 
1. La raison
2. Le libre choix
10. Les conditions concernant la femme divorcée
11. La présence de témoins  
12. Le nombre de divorcer permis  
13. Typologies du divorce  
a)  Selon sa conformité à la Shari'a
b) selon ses conséquences
c) Selon l'expression choisie
d) Selon son délai
e) La demande de divorce par la femme
f) Divorce prononcé par un juge non musulman
 
14. Les périodes de viduité ( d'attente )
1. Différentes périodes d'attente
2. Devoirs et droits
 

II.            Les droits de l'enfant  
 1) Introduction  
2) La filiation  
a. Le contrat de mariage
b. L'aveu ou la reconnaissance
c. La reconnaissance d'un enfant né en dehors du mariage
d. La preuve ou la possession d'état
e. Contester la paternité
f. Les tests ADN et la filiation
3) L'allaitement. 
4) La garde de l'enfant 
a. La prééminence de la mère
b. Les ayants-droits à la garde
c. Les conditions requises
d. Durée de la garde pour la mère
 

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